A l’arrivée à l’hôpital, pour une consultation comme pour une hospitalisation, vous devrez vous présenter à l’accueil des admissions afin de vous enregistrer.

Votre bonne identification est primordiale pour garantir la sécurité de vos soins. A l’hôpital, les professionnels qui s’occuperont de vous sont nombreux et doivent être certains de votre identité. Elle est également importante pour vous dispenser, selon votre situation individuelle, de payer la partie des soins qui est directement prise en charge par les organismes sociaux.

Le jour de votre admission, Vous devrez présenter :

  • des documents administratifs lors de l’admission ;
  • des documents médicaux
  • un moyen de paiement.

Si vous ne présentez pas ces pièces, votre hospitalisation ou consultation pourra être reportée. Pensez aussi à vérifier que l’adresse enregistrée dans votre dossier est correcte, notamment en cas de déménagement récent.

Pour les étrangers sans couverture sociale vous devez impérativement vous adresser au service social afin de rencontrer la personne qui vous accompagnera dans vos démarches.

Dans le cadre d’une admission en urgence les formalités seront réduites au minimum, charge à votre entourage de fournir les documents nécessaires ultérieurement.

Les mineurs doivent être accompagnés par le père ou la mère ou un représentant légal

 

DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

 

Pour la majorité des patients, il s’agit des documents suivants:

  • une pièce d’identité avec photo : carte d’identité ou passeport en cours de validité ou titre de séjour,
  • votre carte Vitale,
  • votre carte de mutuelle ou complémentaire santé. Renseignez-vous, avant votre entrée à l’hôpital, auprès de votre mutuelle ou complémentaire santé pour connaître ce qui restera à votre charge,
  • un justificatif de domicile de moins de 3 mois : facture d’eau, d’électricité, de gaz ou de téléphone, avis d’imposition ou certificat de non imposition, quittance d’assurance pour le logement quittance de loyer…,
  • la convocation du service de neurochirurgie.

A défaut de disposer d’un des documents précédents, peuvent être acceptés:

  • à la place de votre carte vitale, une attestation à jour, téléchargeable sur votre compte ameli ou auprès de votre caisse,
  • à la place de votre carte de mutuelle, une attestation de votre mutuelle ou complémentaire.

Cas particuliers et pièces complémentaires:

  • Pour justifier les coordonnées d’un mineur: apportez le livret de famille (indispensable) et une pièce d’identité de la personne détentrice de l’autorité parentale. En cas de divorce, séparation ou placement, les justificatifs de droit de garde et d’autorité parentale, apportez la carte vitale au nom de l’enfant à partir de 16 ans. Tout mineur doit être accompagné par son père, sa mère, son tuteur légal ou une personne munie d’une autorisation d’anesthésie, d’opération et de sortie.

Pour déterminer le responsable du paiement des frais médicaux et la prise en charge des frais:

  • si vous bénéficiez d’une aide sociale: attestation des droits ouverts à la couverture médicale universelle (CMU), ou carte d’aide médicale d’état (AME) le cas échéant ;
  • si vous êtes ressortissant d’un pays de l’Union Européenne– Espace économique européen – hors France ou de Suisse : votre carte européenne d’assurance maladie (CEAM) ou le formulaire E112. Le cas échéant : prise en charge de votre caisse d’assurance privée mentionnant entre autres sa durée de validité et les prestations prises en charge ;
  • si vous êtes ressortissant d’un autre pays (hors UE-EEE-Suisse): vous devez préalablement demander au service médical concerné de l’hôpital un devis estimatif de vos frais de séjour et payer son montant (provision) avant le jour de votre hospitalisation pour obtenir un justificatif de paiement à produire avant les soins.

Attention : les assurances voyages ne constituent pas des pièces dispensant le paiement des soins.

Pour identifier l’organisme éventuellement responsable de payer la part complémentaire de la facture de soin, non payée par la sécurité sociale:

  • si vous bénéficiez d’une aide sociale : attestation de Couverture médicale universelle complémentaire (CMUC) couvrant la période d’hospitalisation ou justificatif de couverture par l’aide médicale d’Etat (AME) complémentaire.
  • si votre hospitalisation ou consultation est liée à un accident de travail ou maladie professionnelle, apportez le volet de la déclaration ;
  • si vous êtes atteints d’une affection de longue durée: apportez votre attestation de couverture à 100%. Seuls les séjours en rapport avec votre pathologie seront pris en charge à 100% par votre sécurité sociale ;
  • si vous êtes bénéficiaire d’une allocation d’éducation de l’enfant handicapé-AEEH-, apportez la notification de l’allocation ;
  • si vous êtes enceinte: apportez le feuillet de suivi de la maternité ;
  • si vous êtes ancien combattant ou pensionné de guerre: carnet de soins pour les bénéficiaires de l’article L115.

Ces documents doivent être à jour et en cours de validité.

 

DOCUMENTS MEDICAUX

 

N’oubliez pas d’apporter les documents médicaux qui vous ont été demandés lors de la prise de rendez-vous.

Il peut s’agir par exemple :

  • d’une lettre du médecin traitant,
  • de radiographies, Scanner, IRM, et résultats d’examens,
  • Comptes rendus de consultation (Ophtalmologie, ORL, cardiologie,…),
  • d’ordonnances médicales en cours,
  • de votre carnet de santé (notamment pour les enfants),
  • de votre carnet de maternité,
  • de votre carte de groupe sanguin…

 

MOYEN DE PAIEMENT

 

Pour payer votre facture avant de quitter l’hôpital, vous devez également vous munir d’un moyen de paiement (privilégiez la carte bancaire autant que possible, sinon chèque, voire espèces si le montant est inférieur à 300 euros).
Ils vous serviront à payer votre « reste à charge » après déduction éventuelle de la part obligatoire payée par la sécurité sociale et la part complémentaire payée par votre mutuelle ou votre assurance.

 

ACITIVITÉ LIBÉRALE A L’HÔPITAL PUBLIC

 

Vous pouvez demander à être soigné à titre privé, par les chirurgiens hospitaliers autorisés à pratiquer une activité libérale. Ils peuvent demander des honoraires supplémentaires, dont une partie est pris en charge par l’assurance maladie, une partie par votre complémentaire avec un éventuel reste à charge en fonction du niveau de remboursement de votre complémentaire. L’activité libérale à l’hôpital est strictement encadrée par la loi.
Le choix d’être pris en charge en privé dans le cadre de l’activité libérale du médecin, doit être formulé par écrit, dès l’admission, par vous-même ou par la personne qui vous accompagne, sous réserve de l’acceptation du chirurgien concerné. Dans le cas d’une intervention et d’une prise en charge en privé, le chirurgien devra vous remettre un devis, précisant le code des actes réalisés, le montant remboursé par la sécurité sociale et les honoraires demandé par le chirurgien pour la réalisation de ces actes.

Les tarifs doivent être fixés avec « tact et mesure », conformément au code de déontologie des médecins.

 

ASSISTANTE SOCIALE

 

Pour vous accompagner dans vos démarches administratives ou en cas de problème de prise en charge, vous pouvez contacter l’assistante sociale du service dès la programmation de votre hospitalisation.